Principes
Nombre maximal de passagers
- Le nombre total d’occupants ne peut pas dépasser le nombre de sièges avec ceinture ou système de retenue (siège enfant…).
- Le nombre maximal de places assises est précisé sur le certificat d’immatriculation.
- À l’avant, le nombre maximal de passagers dépend de la largeur intérieure :
- minimum 55 cm pour le conducteur ;
- minimum 40 cm par passager ;
- minimum 1,35 m pour admettre 2 passagers avant = 55 cm + (2 x 40 cm) (fig. 1) .
Ceinture de sécurité
- Le conducteur et tous les passagers (avant et arrière) sont obligés de porter la ceinture :
- ils doivent porter la ceinture de sécurité, aux places qui en sont équipées (fig. 2) ;
- les places équipées de ceinture ou de dispositifs de retenue pour enfants doivent être occupées en priorité ;
- les airbags renforcent l’efficacité des ceintures, mais ne les remplacent pas.
- Les personnes suivantes sont dispensées de l’utilisation obligatoire de la ceinture et du dispositif de retenue pour enfants :
- les conducteurs qui effectuent une marche arrière ;
- les conducteurs de taxis, lorsqu’ils transportent un client ;
- les conducteurs et passagers des véhicules prioritaires lorsqu’ils transportent des personnes qui constituent une menace potentielle ou dans l’environnement immédiat du lieu de l’intervention, ou lorsqu’ils donnent des soins à des personnes transportées ;
- les personnes détenant une dérogation pour contre-indications médicales graves ;
- les agents de la Poste, dans le cadre de la distribution et de la levée du courrier.
N.B. Les conducteurs de moins d’1,50 m, les livreurs chargeant ou déchargeant à petite distance, les femmes enceintes et les passagers de moins d’1,50 m ne sont donc plus automatiquement dispensés.
Ouverture des portières
- Le conducteur et les passagers doivent s’assurer de l’absence de gêne ou de danger avant d’ouvrir (pour embarquer ou débarquer) ou de laisser une portière ouverte (fig. 3).
- Le conducteur est le seul à être équipé pour voir ce qui survient de l’arrière. À lui de donner le feu vert à ses passagers.
Qualité de l’air à l’intérieur du véhicule
- Il est interdit de fumer dans un véhicule en présence d’une personne de moins de 16 ans. Cette interdiction ne vise cependant pas les véhicules de type cabriolet dont le toit serait replié ou enlevé.
Enfants
Principes
- Par « enfant » on entend toute personne de moins de 18 ans (pour l’application de ces règles).
- Un enfant occupe la même place qu’un adulte quel que soit son âge.
- Attention aux airbags : les enfants ne peuvent pas être trans...
