Définition : « Quadricycle à moteur (quad) »

Quadricycle à moteur (quad)

Il faut distinguer :
Quadricycle à moteur (= quad lourd, buggy) : tout véhicule à moteur à quatre roues dont la masse à vide n'excède pas 450 kg ou 600 kg pour les véhicules affectés au transport de marchandises, cette masse s'entendant sans les batteries pour les véhicules électriques, et dont la puissance maximale nette du moteur n'excède pas 15 kW. Se conduit avec un permis B.
Sauf dispositions particulières, son conducteur est soumis aux mêmes règles que les conducteurs de « véhicules automobiles ». Sans habitacle : obligation de porter le casque pour le conducteur et ses passagers. Le signal C6 lui interdit l’accès. Si ce signal est associé au signal d’agglomération (F1a, F1b), l’interdiction s’étend à toute l’agglomération.
Quadricycle léger (= quad léger ou voiturette) : tout véhicule à moteur à quatre roues dont la masse à vide est inférieure ou égale à 350 kg, non compris la masse des batteries pour les véhicules électriques, dont la vitesse maximale par construction est inférieure ou égale à 45 km/h :
> et dont la cylindrée du moteur est ≤ 50 cm3 pour les moteurs à allumage commandé ;
> ou dont la puissance maximale nette est ≤ 4 kW pour les autres moteurs à combustion interne ;
> ou dont la puissance nominale continue maximale est ≤ 4 kW dans le cas d'un moteur électrique. Se conduit avec un permis AM (cyclo).
Quadricycle sans moteur : voir « cycle »

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